Comment modifier les clauses du bail ?

Écrit par Mathieu Chantalat

Dernière mise à jour Il y a 4 mois

Vous pouvez modifier les clauses via la section Clauses du module de bail. Vous pouvez ajouter, modifier ou supprimer les clauses existantes.

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Vous avez également la possibilité d’ajouter une clause libre via la section Clauses optionnelles > Clause libre

Certaines dispositions du bail ne sont pas gérées par la section Clauses, notamment les dispositions suivantes.

Si vous souhaitez ajouter la lettre énergétique du DPE ou les consommations annuelles moyennes, vous devez vous rendre à la section Annexes puis ajouter le PDF du DPE à la section "ajouter une nouvelle annexe". Vous pourrez ensuite choisir DPE dans le liste déroulante puis ajouter les informations du DPE dans les cases qui s'affichent. Pour modifier ces informations il faut supprimer le DPE et l'ajouter de nouveau.

Si vous souhaitez préciser des dépenses privatives prises en charge par le propriétaire, il faut les indiquer à la section Loyer & Charges et être en colocation ou en location meublée.

Si vous souhaitez modifier la clause indicative sur les garants, il faut modifier les informations à la section Annexes > Acte de caution